Déposée le 3 février 1993 par la Société Anonyme (SA) BAKONEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEGASIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-11 du 19 mars 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAKONEX domicilié(e) 157 avenue Daumesnil,75012 PARIS (dossier no 2234581) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 360 896 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES Société d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2234581) - 75008 - France.
La marque MEGASIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAKONEX, société anonyme - 157 avenue Daumesnil,75012 PARIS (dossier no 2234581) - 75012 - France - SIREN 351360896
DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES Société d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2234581) - 75008 - France
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2003-42
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2003 n°2234581 - Publication au BOPI 2003-01-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-26
Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11
Produits chimiques destinés à l'industrie, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, résines acryliques, colles, colles pour l'industrie.Couleurs, vernis, feuilles d'aluminium destinées à la signalisation publicitaire, fixatifs, peintures, teintures, encres pour la gravure.Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métallique, produits métalliques non compris dans d'autres classes, papier d'aluminium, fil d'aluminium, aluminium, signalisations mécaniques, panneaux de signalisation mécaniques, signalisations non lumineuses et non mécaniques, panneaux de signalisation ni lumineux ni mécaniques.Appareils et instruments scientifiques, électriques, de signalisation, de contrôle, équipements pour le traitement de l'information, signalisations lumineuses ou mécaniques, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques.Appareils et instruments de découpe de films adhésifs assistés par ordinateur.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, affiches, affichettes, enseignes lumineuses ou non, aluminium, enseignes sous forme d'impression sérigraphique, rubans auto-adhésifs, bandes adhésives, bandes collantes, bandes gommées, catalogues, décalcomanies, disbributeurs de rubans adhésifs, duplicateurs, papier d'emballage, toile gommée pour la papeterie, étiquettes, encres, gravures, images, impressions, imprimés, papier lumineux, pellicules en matière plastique pour l'emballage, pellicules en matières plastique pour la signalisation, signalisation publicitaire à base de papier ou de carton.Matériaux de construction non mécaniques, bois, bois mi-ouvrés, signalisation à base de bois, signalisation non lumineuse et non métallique.Publicité et affaires, agences d'informations commerciales, transcription de communications, services de conseils dans le domaine de la signalisation publicitaire et de la signalétique, diffusion d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), étude de marché, recherche de marchés, location de matériel publicitaire, location de panneaux d'affichage, publication de textes publicitaires, publicités, publicités par signalisation,marquage publicitaire, signalisation publicitaire, sérigraphie publicitaire, impression publicitaire.Dessin industriel, consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires, service de dessinateurs pour la signalisation, étude de projet, essai de matériaux, imprimerie, impression en offset, impression lithographique, dessin industriel, sérigraphie, étude de projet dans le domaine de la communication graphique, signalétique
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MEGASIGN"